Conditions générales de vente

 

Le présent site Internet www.panseuses-etoffes.com est édité par la SNC AAZ’ELLES, Société en Nom Collectif au capital de 6000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Nazaire sous le n°852 762 897, siège social 6 chemin du Roc Cadro 44350 Guérande.

Pour nous contacter par email : bonjour@panseusesdetoffes.com

 

1. Objet

 

Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions Générales« ) sont conclues entre la SNC AAZ’ELLES et toute personne physique ou entreprise (« le Client« ) souhaitant effectuer un achat sur le Site Internet.

Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement votre relation avec la SNC AAZ’ELLES dans le cadre de la vente de produits de la marque « Les Panseuses d’étoffes » sur le Site.

La SNC AAZ’ELLES se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne. Elles sont accessibles à tout moment sur le Site.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet lors de la procédure de commande des Produits.

Par les présentes Conditions Générales, le Client confirme avoir plus de 18 ans ou avoir entre 15 et 18 ans et avoir obtenu l’autorisation de son représentant légal pour effectuer une commande sur le Site.

Les Produits achetés sur le Site sont pour un usage strictement personnel, il est interdit de les revendre, sans contrat spécifique passé avec la SNC AAZ’ELLES.

 

2. Produits

Les Produits sont réalisés à la main et majoritairement à partir de tissus d’occasions. A ce titre, les Produits peuvent présenter une différence de taille allant jusqu’à 2 cm, par rapport aux mesures indiquées sans que cela ne constitue un défaut ou une non-conformité.

Les Produits doivent être lavés avant la première utilisation par le Client. Ils doivent également être entretenus et utilisés comme indiqués dans les explications sur le Site dans la rubrique « conditions d’utilisation » et « conditions d’entretien ». La SNC AAZ’ELLES ne sera pas responsable de toutes usures ou problèmes venant d’une mauvaise utilisation et du mauvais entretien des Produits.

Par ailleurs, en fonction des tissus utilisés, les Produits sont susceptibles de dégorger et ou de rétrécir légèrement.

Les photographies et la description des Produits du Site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus. Cependant les couleurs restituées peuvent varier d’un écran à l’autre.

 

3. Commandes

 

Il est précisé que les Produits sont destinés à une utilisation personnelle du Client. La SNC AAZ’ELLES se réserve le droit de refuser les commandes d’un Produit en quantités importantes.

 

3.1 Enregistrement et validation de la commande

 

Le client effectue sa sélection en parcourant les pages du Site. Les articles sont ajoutés dans le panier lorsque le client clique sur “ajouter au panier”. À tout moment de la navigation sur le Site, il peut corriger les éventuelles erreurs de saisie et/ou valider sa commande en cliquant sur “valider ma commande”.

Pour valider sa commande le Client doit créer son compte client à l’aide d’un identifiant et d’un mot de passe.

Une fois le panier validé, le Client doit choisir l’adresse, le mode de livraison, et valider un moyen de paiement.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Produits disponibles à la vente.

Le Client ne peut valider sa commande que s’il a au préalable cocher la case « je déclare avoir pris connaissance et accepter les CGV d’Aaz’elles », lors de la procédure de commande des Produits. En cochant cette case, le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées. Cocher cette case constitue un engagement irrévocable, ne pouvant être remis en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes Conditions Générales.

Le Client recevra par courrier électronique un accusé de réception dans un délai de 24H portant confirmation de la commande, sur lequel figureront tous les éléments constitutifs du contrat (produits commandés, prix, délais de livraison, frais d’expédition, …). Il est recommandé de conserver cet accusé de réception, qui constitue une preuve de la commande.

Les commandes seront traitées dans un délai de 72 H 00, jours ouvrés après accusé de réception.

Il appartient au Client de s’assurer de l’exactitude des informations fournies, dont il est seul responsable. Les informations communiquées lors de la prise de commande doivent être exactes, complètes et à jour : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client, La SNC AAZ’ELLES ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité de livrer le Produit, des erreurs ou retard de livraison. Le Client peut à tout moment rectifier ses données personnelles en accédant à son compte client à l’aide de son identifiant et mot de passe. La SNC AAZ’ELLES se réserve le droit de bloquer votre commande jusqu’à la résolution du problème.

En cas d’indisponibilité d’un Produit commandé, vous en serez informé par email. L’annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement, seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

La SNC Aaz’elles se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige relatif à une commande antérieure.

Pour toute question relative au suivi d’une commande : bonjour@lespanseusesdetoffes.com

 

4. Faculté de rétractation

 

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.

Pour faire valoir son droit, le Client doit envoyer sa demande de rétractation à l’aide du formulaire prévu à cet effet disponible ici et sur le Site.

A réception du formulaire Le Client recevra un e-mail confirmant la prise en compte de son droit de rétractation.

Selon l’article L.221-23 du code de la consommation le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour retourner la commande après la communication de son droit de rétractation via le formulaire susmentionné dans cet article.

Comme indiqué dans l’article L.221-24 du code la consommation, La SNC AAZ’ELLES se donne le droit de différer le remboursement ou l’échange à compter de la réception des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article. Le remboursement s’effectuera dans les mêmes conditions d’achat de la commande concernée.

Les retours sont à adresser au : Service retour- Les Panseuses d’étoffes- SNC Aaz’elles, 6 chemin du Roc Cadro 44350 Guérande

La commande est à renvoyer dans son état d’origine, dans son intégralité (emballage, accessoires, notice, produits) et doit être accompagnée de la facture d’achat.

Le remboursement et l’échange de la commande seront refusés si :

– la demande de rétractation du Client est envoyée après les 14 jours légaux prévus pour exercer ce droit.

– les produits renvoyés ont été détériorés, lavés, salis, utilisés, s’ils sont incomplets (emballage, notice et accessoire manquant), conformément à l’article L.221-23 du code de la consommation.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix de la Commande et les frais de livraison standards sont remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client.

En cas d’échange, le client devra payer les frais de port engendrés.

Les Clients professionnels peuvent bénéficier du droit à rétractation si les Produits de la commande n’entrent pas dans le champ de leur activité et si leur entreprise compte moins de 6 salariés (article L. 221-3 du Code de la consommation).

 

5. Disponibilité des Produits

 

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site dans la limite des stocks disponibles le jour de la préparation de la commande.

En cas d’indisponibilité d’un Produit après la commande, La SNC Aaz’elles en informera le Client dans les meilleurs délais afin que ce dernier puisse, à sa discrétion, soit accepter d’être livré ultérieurement, soit d’être remboursé dans les conditions visées.

 

6. Livraisons : mode et délais

 

La SNC Aaz’elles livre ses produits en France Métropolitaine et en Belgique.

Le mode de livraison sera choisi par le Client lors de la commande :

Point relai, Mondial Relay :

3 jours ouvrés à partir de la prise en charge de la commande par Mondial Relay, pour une livraison en France métropolitaine et en Belgique. Pour le retrait de la commande de Produits, une pièce d’identité en vigueur sera exigée, ainsi que, le cas échéant, la carte ayant servi au paiement. A défaut, les Produits commandés ne pourront vous être remis.

Livraison à domicile, La Poste :

  • Lettre suivie : 48H (2 jours ouvrables) après prise en charge de la lettre par La Poste.
  • Lettre Europe : 3 jours ouvrables après prise en charge de la lettre par La Poste.
  • Colissimo : Pour les envois Colissimo à destination de la France Métropolitaine et de la Belgique. 2 jours ouvrables pour la France Métropolitaine après prise en charge du colis par la Poste. 3 à 8 jours ouvrables pour la Belgique après prise en charge du colis par La Poste.

Les délais de services indiqués ci-après ne sont pas garantis pendant certaines périodes de fortes activités, telles les périodes de fêtes de fin d’année.

Les délais de livraison diffèrent en fonction du mode de livraison choisi par le Client. S’ajoute à ce délai, le temps de traitement de la commande (cf. article 3 « Commande »).

Pour en savoir plus sur la livraison cliquer ici.

 

7. Prix

 

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le Site lors de l’enregistrement de la commande par la SNC AAZ’ELLES.

Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts, hors frais de port.

Les frais de livraison varient selon le poids, le volume et le pays d’expédition des articles.

Les frais de livraison sont communiqués au Client avant la validation de la commande.

Un prix ne pourra pas être modifié une fois votre commande validée.

Pour une commande expédiée hors France métropolitaine, le client devient l’importateur du produit concerné, les éventuels droits d’importation, frais de douanes ou taxes locales sont à sa charge et de son entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements.

 

8. Paiement

 

Le paiement de la totalité du prix est dû dès la validation de commande.

Le paiement se fera par :

  • carte bancaire : Carte Bleue, e-carte bleue, Visa, Mastercard, carte American Express. Le Client règle sa commande par carte bancaire via le formulaire prévu à cet effet sur le Site.
  • avec un compte PAYPAL (uniquement disponible pour une livraison en France métropolitaine). En choisissant le paiement via PayPal, le Client sera automatiquement dirigé sur son compte PayPal. Une fois le paiement PayPal validé, le Client pourra terminer sa commande sur le Site Internet.

Le paiement partiel ou le non-paiement d’une commande entrainera la non validation de la commande concernée.

 

9. Preuves

 

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément à l’article 1366 du Code civil et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des Produits figurant sur le bon de commande.

Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site Internet. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire du Client, il est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter la SNC AAZ’ELLES à : bonjour@lespanseusesdetoffes.com

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la SNC AAZ’ELLES et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre le Client et la SNC AAZ’ELLES.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1379 du Code civil.

 

10.    Garanties légales

 

Tous les Produits en vente sur le Site Internet bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-1 et suivant du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.

Le Client est informé que la SNC AAZ’ELLES, dont le siège social est au 6 chemin du Roc Cadro 44350 Guérande, est le garant de la conformité des Produits au contrat dans le cadre de ces deux garanties légales.

 

10.1 Garanties légales de conformité : est une garantie contre tous les défauts de conformité existant déjà à la date de livraison du produit.

 

Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour agir en application de la garantie légale de conformité.
Dans ce cas, le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L217-9 du Code de la consommation.
Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du Produit.

 

10.2 Garanties légales contre les vices cachés : est une garantie contre tous les défauts non apparents lors de l’achat, qui rend le bien inutilisable, qui diminue très fortement son usage et qui existe au moment de l’achat.

 

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil.

Dans cette hypothèse, le Client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

Pour faire valoir cette garantie, le Client doit : agir dans un délai de deux (2) ans après la découverte du vice et doit prouver l’existence du défaut.

 

10.3 Conditions de remboursement ou remplacement dans le cadre des garanties légales

 

La SNC AAZ’ELLES remboursera totalement, partiellement ou remplacera les Produits jugés défectueux ou non conformes.

 

Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la constatation par la SNC AAZ’ELLES du défaut de conformité ou du vice caché.

Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client.

Les garanties légales de conformité ne pourront être mise en œuvre et la responsabilité de la SNC AAZ’ELLES ne saurait être engagée dans les cas suivants :

  • non-respect des conditions d’entretien et d’utilisation des Produits.
  • utilisation non-adaptée des Produits.
  • non-conformité minime des Produits liée à leur caractère artisanal (ex : différence dans les dimensions).

 

11.    Médiation

 

Conformément à l’article L. 152-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS, dont la SNC AAZ’ELLES relève:

Par voie électronique: https://app.medicys-consommation.fr/?proId=0a5efe48-e39f-4001-8d9d-6c1d96ae7dca

Par voie postale: Concord – 73, Boulevard de Clichy – 75009 Paris ».

Après démarche préalable écrite des Clients vis-à-vis de la SNC AAZ’ELLES, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti.

Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges.

 

12.    Limites de responsabilités

 

La SNC AAZ’ELLES a pour toutes les étapes de prise de commande, ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat, une obligation de résultat.

Ainsi la SNC AAZ’ELLES s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les Produits vendus sur le Site Internet. En revanche, la responsabilité de la SNC AAZ’ELLES ne pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.

De même, la responsabilité de la SNC AAZ’ELLES ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

 

13.    Intégralité

 

Dans l’hypothèse ou l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou d’une décision de justice, cela ne serait affecter la validité et le respect des présentes Conditions Générales de vente.

 

14.    Propriété intellectuelle

 

L’ensemble du Site et chacun de ses éléments relèvent de la législation sur la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteurs, dessins et modèles, marques, noms de domaine, logiciels ou bases de données… (sans que cette liste ne soit exhaustive).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sauf autorisation au préalable de la SNC AAZ’ELLES.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sera sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle.

La dénomination « Les Panseuses d’étoffes » a fait l’objet d’un dépôt de marque auprès de l’INPI le 6 mai 2019, N° national : 19 4 548 908. En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par la SNC AAZ’ELLES, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de « Les Panseuses d’étoffes », à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la SNC AAZ’ELLES.

A ce titre, tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés.

La reproduction de tout ou partie du contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.

Tout lien mis en place en direction du Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de la SNC AAZ’ELLES. La SNC AAZ’ELLES décline toute responsabilité concernant le contenu de ces liens.

Les liens hypertextes renvoyant au Site devront être retirés à première demande de la SNC AAZ’ELLES.

 

15.    Informations nominatives

 

Lors de la commande du Client, les données nominatives collectées feront l’objet d’un traitement informatique. Le Client est invité à se reporter à l’onglet « Politique de confidentialité » du Site Internet pour obtenir toutes les informations relatives à ce point.

 

16.    Loi applicable et compétence juridictionnelle

 

Les Conditions Générales sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du Produit.

Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, La SNC AAZ’ELLES ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que le Client accède au Site Internet à partir d’autres pays.

 

17.    Réclamation et/ou questions

 

Le client peut nous contacter pour toutes réclamations ou questions via le formulaire de contact du Site ou en écrivant directement un e-mail à : bonjour@lespanseusesdetoffes.com